Déposée le 7 mars 2012 par monsieur DOURY Yves-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-contenus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est monsieur DOURY Yves-Marie domicilié(e) 4 rue de la Mairie - 86220 - LEUGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOURY Yves-Marie domicilié(e) 4 rue de la Mairie - 86220 - LEUGNY - France.
La marque e-contenus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-contenus est expirée depuis le 7 mars 2022.
M. DOURY Yves-Marie - 4 rue de la Mairie - 86220 - LEUGNY - France
M. DOURY Yves-Marie - 4 rue de la Mairie - 86220 - LEUGNY - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591651 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion d'affaires publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; études et analyses de marché ; services de marketing téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en ligne ; conseils en publicité ; conseils en communication ; conseils en stratégie publicitaire et de communication ; audit et stratégie de communication de marque ; communication éditoriale ; conseils en publicité pour la création d'évènements ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitements de données ; publications d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de régie publicitaire ; services d'affiliation ; création (conception) de bannières publicitaires sur sites Internet ; création (conception) d'annonces publicitaires interactives pour diffusion en e-mailing ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires ; conception (création) de campagnes publicitaires sur tout moyen de communication ; Location d'espace publicitaire sur tout moyen de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Mise en page à but publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Recherche de parraineurs. Services de revue de presse notamment sur internet. Organisation de jeux ou de concours en ligne sur un réseau informatique Internet à buts commerciaux ou de publicité ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; assurances ; gestion financière de programmes d'affiliation sur Internet ; consultation, conseil et information en matière financière, monétaire, bancaire ; établissement de rapports financiers et budgétaires ; estimations financières (banque, assurance, immobilier) ; informations financières ; aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire ; estimations et expertises fiscales ; placement de fonds et de capitaux ; constitution de fonds et de capitaux ; investissement de capitaux ; transactions financières ; parrainage financier ; prêt (finances) ; services de financement ; cote en bourse ; courtage en bourse ; opérations financières ; transactions financières ; audit dans le domaine financier ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de messagerie électronique. Services d'applications en ligne. Services de transmission d'informations par réseau informatique de type Internet ou messagerie électronique ou par réseau informatique filaire ou Wifi ; Services d'affichage d'informations par réseau informatique de type Internet, messagerie électronique ou par réseau informatique filaire ou Wifi ; services d'échange électronique de données ; services de communications sur Internet ; services de cartes de voeux électroniques ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ; transmission d'annonces multimédias par réseau Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision notamment par réseau Internet ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications ;
Services de jeu ou concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services d'imagerie numérique. Publication électronique de livres, catalogues, brochures ou revues électroniques à partir d'un réseau informatique de type Internet ; Diffusion de photographies ou de créations graphiques à partir d'un réseau informatique de type Internet ou messagerie électronique ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception et développement de logiciels. Etude de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location d'applications en lignes. Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; stockage de données électroniques, notamment textes, images, données audio et vidéo ; conception (réalisation) de banques de données interactives ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; création de bannières Web ; création, conception (réalisation) de pages Web ; création, conception (réalisation) d'animations Web ; création, conception (réalisation) de sites Internet ; création, conception (réalisation) de plates-formes permettant une interaction entre le site Internet et une ou des bases de données ; développement de pages Web ; développement de sites Internet ; conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter l'usage d'un site Internet, pour organiser, améliorer et personnaliser leur site ; traitement numérique de données audio, photographique ou vidéo ; mise à disposition de plates-formes Internet pour services numériques en ligne, services de modification de pages Web ou de sites Internet, services de téléchargement ou d'hébergement d'images ou de vidéos, services d'information, services publicitaires, services de messagerie, services de ventes, services de location, programmes d'affiliation, services de paiement, services de crédit, services de consultants, services de jeux et de divertissement, services de stockage de données ou services de communications.
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